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Marques déposées par LOUIS CHOUANE
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L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY
LOUIS CHOUANE

Numéro de dépôt :
4226295
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY de LOUIS CHOUANE

Présentation de la marque L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par LOUIS CHOUANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est LOUIS CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'Ouin - 49300 - Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'Ouin - 49300 - Cholet - France.

La marque L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L IMPORTATEUR FRANCAIS DU GOUT MY TERROIR COMPANY arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

LOUIS CHOUANE a également déposé les autres marques suivantes : SARDINE BOX


LOUIS CHOUANE - Le Pont d'Ouin - 49300 - Cholet - France


Louis CHOUANE - Le Pont d'Ouin - 49300 - Cholet - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773792 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.